Les conditions générales posent les grands principes de fonctionnement de la police d’assurance, définissent les termes importants du contrat, et sont généralement propres à une branche d’assurance (dommages aux biens, responsabilités des professionnels, responsabilités des particuliers…).
C comme…
- Captive d'assurance
- Caution
- CCRD
- Chantier
- CINOV
- Clauses-types
- Coassurance
- Condition résolutoire
- Condition suspensive
- Conditions générales
- Conditions particulières
- Constructeur
- Constructeur de maison individuelle (CMI)
- Constructeur non réalisateur (CNR)
- Contractant général
- Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC)
- Coordonnateur Sécurité Protection de la Santé (SPS)
- Coordonnateur Système de Sécurité Incendie (SSI)
- Courtier d'assurances